Comptes-rendus du Conseil Communautaire

Compte-rendu de la conférence du territoire du 19 juin 2017
Compte-rendu conférence territoire du 22/02/2017.
Compte-rendu du 14 décembre 2016 avec les 2 annexes
Compte-rendu du 14 novembre 2016 avec les annexes
Compte-rendu du 14 septembre 2016 avec annexe 1Annexe2 
Compte-rendu du 15 juin 2016Annexe 1Annexe 2Annexe 3
Compte-rendu du 6 avril 2016 avec les annexes
Compte-rendu du 24 février 2016 avec les orientations budgétaires
Compte-rendu du 16 décembre 2015
Compte-rendu du 30 novembre 2015
Compte-rendu du 4 novembre 2015
Compte-rendu du 29 septembre 2015
Compte-rendu du 29 juillet 2015
Compte-rendu du 17 juin 2015
Compte-rendu du 22 avril 2015
Compte-rendu du 13 avril 2015
Compte-rendu du 11 mars 2015
Compte-rendu du 23 février 2015    
Compte-rendu du 10 décembre 2014
Compte-rendu du 18 novembre 2014
Compte-rendu du 8 octobre 2014
Compte-rendu du 31 juillet 2014
Compte-rendu du 23 juin 2014
Procès Verbal du 24 avril 2014 – (Election – Bureau)
Compte-rendu du 24 Avril 2014 – (commissions)
Procès Verbal du 17 avril 2014 – Election du Président et des Vices-Présidents
Compte-rendu du 17 avril 2014 – (Election – Statuts)
Compte-rendu du 13 mars 2014 – (Comptes administratifs – budget)
Compte-rendu du 10 février 2014 – (Scolaire – Assainissement – Sécurité Incendie)
Compte-rendu du 19 décembre 2013 – (Délégataire – Assainissement)
Compte-rendu du 11 décembre 2013 – (Budget – SIEM – SCOT)
Compte-rendu du 17 octobre 2013 – (Budget – Scolaire)
Compte-rendu du 31 juillet 2013 – (Sécurité Incendie – Voirie – Assainissement)
Compte-rendu du 19 juin 2013 – (Voirie – Scolaire – Assainissement)
Compte-rendu du 10 avril 2013 – (Voirie – Sycomore – Budget – Taxes)
Compte-rendu du 25 février 2013 – (Statuts – SIEPRUR – Assainissement)
Compte-rendu du 27 décembre 2012 – (Chenay – Bouleuse – Courtagnon)
Compte-rendu du 13 décembre 2012 – (Redevance assainissement – PFAC – ICPE)
Compte-rendu du 11 octobre 2012 – (Assainissement – Eau pluviale – Eau usée – Taxe – TEOM)
Compte-rendu du 26 juillet 2012 – (Assainissement – ICPE – Budget)
Compte-rendu du 27 juin 2012 – (Assainissement – Voirie – Sécurité Incendie)
Compte-rendu du 23 mars 2012 (Assainissement – Voirie – Communication – Sécurité Incendie – Budget – Taxe)
Compte-rendu du 20 février 2012 – (Assainissement – Scolaire)